Reglementation ITAR : Etats-Unis, votre ami qui ne veut jamais que du bien a Notre France

Reglementation ITAR : Etats-Unis, votre ami qui ne veut jamais que du bien a Notre France

Mes industriels de l’armement francais n’aiment nullement ces dossiers.

Vraiment jamais. C’est egalement le cas de l’Etat francais, touche au c?ur de sa souverainete. Ce paraissent des dossiers qui i  la selection les agacent, les irritent et les enervent. ou les trois a la fois surtout quand le dossier devient public. Qu’est-ce qui les met tous dans un tel etat ? Quatre lettres: ITAR (International Traffic in Arms Regulations). Pourquoi? Si un systeme d’armes contient bien un composant americain sous le regime une reglementation americaine ITAR, les Etats-Unis ont le i?tre capable de d’en interdire la revente a l’export a un pays tiers. Or de nombreuses societes francaises et europeennes integrent des composants americains principalement electroniques, dans quantite de materiels, tout particulierement au sein des domaines aeronautique et spatial. «Notre dependance a l’egard des composants soumis a toutes les regles ITAR reste 1 point critique», avait reconnu en mai 2011 a l’Assemblee nationale le PDG de MBDA, Antoine Bouvier.

«Nous sommes i  nouveau soumis a des dependances technologiques, avait explique en octobre 2011 a l’Assemblee nationale l’ex-Delegue general pour l’armement, Laurent Collet-Billlon. Nous veillons cependant avec le plus grand soin au respect du principe de souverainete nationale pose via le Livre blanc en matiere de dissuasion, de cryptographie ainsi que lutte de plomberie. Bon nombre de les aeronefs presentent des adherences avec le regime americain ITAR, mais nous nous employons a reduire le plus possible ces limitations».

Washington a recemment frappe d’un veto l’industrie d’armement tricolore en interdisant l’exportation du missile de croisiere Scalp de MBDA vers l’Egypte, comme Notre Tribune l’a revele. Officieusement pour proteger nos interets d’Israel. «Est-ce une decision de la seule administration americaine ou encore du i?tre capable de politique?», s’interroge votre tres bon connaisseur de ces dossiers. En tout cas, votre decision a Afin de consequence de freiner la revente de 24 Rafale supplementaires au Caire. C’est bien une atteinte a la souverainete d’une France, pourtant l’alliee des Etats-Unis quand il va falloir aller a Notre baston via des theatres d’operation difficiles (Syrie, Irak) ou echanger des renseignements de premiere importance dans les affaires de terrorisme.

Les Etats-Unis jouent avec les nerfs des industriels francais

Ce n’est pas la premiere fois que nos Etats-Unis jouent au milieu des nerfs d’la France. Ainsi, ils avaient longuement hesite a Realiser jouer Notre reglementation ITAR sur un dossier francais en Inde, explique-t-on a J’ai Tribune. Ils ne l’ont finalement nullement fera. En revanche, ils ont recemment mis un veto dans votre dossier export francais au Qatar. Aussi, l’explication d’une defense des interets de l’Etat hebreu dans le cas de l’export du Scalp vers l’Egypte a de la peine a tenir face a la multiplication des affaires lancees par des Etats-Unis.

En 2013, ils avaient deja refuse une demande de reexportation a toutes les Emirats Arabes Unis de composants «made in USA» necessaires a Notre fabrication de deux satellites espions francais (Airbus et Thales). J’ai visite de Francois Hollande aux Etats-Unis en fevrier 2014 avait permis de regler positivement votre dossier.

«La question des normes ITAR reste tres sensible et continue de defrayer la chronique dans le domaine des satellites, avait explique en juin 2015 a l’Assemblee nationale le president du CIDEF, Eric Trappier. Les Americains utilisent, Effectivement, ces regles Afin de limiter certaines exportations par des pays pourtant amis, pour des raisons souvent plus politiques que juridiques. Tout peut dependre, en fera, du degre de sensibilite des aliments exportes. Le Rafale, comme la totalite des materiels militaires francais, comprend des composants ITAR, mais dans une proportion assez faible, au point que nous pourrions presque le livrer en nous en passant. Il ne serait donc aucune l’interet de l’industrie americaine de se priver de ce type d’exportations des lors qu’elles paraissent realisees vers un pays qui n’est jamais l’ennemi des Etats-Unis. Nous aurions en general plus de difficultes si nous voulions exporter des Rafale par la Russie. «

Rencontre Macron-Trump

C’est pour cela que les industriels francais fondent de grands espoirs sur la visite aux Etats-Unis d’Emmanuel Macron, qui va i?tre outre-Atlantique a partir de votre lundi, pour regler entre autres le dossier Scalp en Egypte. Selon des sources concordantes, il n’a gui?re ete regle entre nos 2 pays avant le depart du chef de l’Etat francais. C’est donc dans le secret des entretiens entre Emmanuel Macron et Donald Trump que ce dossier va i?tre regle ou gui?re, assure-t-on de sources concordantes a Notre Tribune. «on va pouvoir imaginer que le president americain fasse personnellement ce cadeau a Emmanuel Macron au cours de une visite», estime votre observateur des dossiers sensibles. Neanmoins,, a votre jour, il n’y a jamais non plus de certitude absolue.

«il va falloir tirer les lecons de cette situation reellement penalisante dans laquelle la France s’est retrouvee face a votre client potentiel qu’est l’Egypte mais qu’elle pourrait retrouver aussi face a d’autres clients», explique-t-on au sein de l’Etat a J’ai Tribune.

Que veut J’ai France?

D’une maniere generale, la France tient officiellement depuis quelques annees votre discours d’independance nationale. Dans une interview accordee a J’ai Tribune, la ministre des Armees, Florence Parly, «souhaite que l’on puisse progresser par une moindre dependance vis-a-vis des composants qui relevent d’la legislation ITAR». Et d’ajouter i  propos des dossiers en file que «la France tient et tiendra ses engagements. Au sein des cas ou ca s’avererait important, nous prendrions nos mesures pour honorer nos contrats ayant ete passes». Plus facile a penser qu’a Realiser. Car c ‘est technologiquement complique a Realiser cela n’est pas gratuit, rappelle-t-on a J’ai Tribune. J’ai ministre en convient elle-meme : «il faudrait etre realiste, que ce soit ITAR ou d’autres, je ne suis pas sure qu’on puisse s’immuniser totalement de votre reglementation». Pourquoi? «Il est tres ardu de se passer de composants electroniques de naissance americaine», avait explique en avril 2011 a l’Assemblee nationale l’ancien patron de Safran, Jean-Paul Herteman.

Pour autant, la France travaille a desITARiser ses materiels. Selon des informations, des groupes de travail interministeriel ont ete constitues. «Nous ne sommes pas inertes sur la question» https://datingmentor.org/fr/kenyancupid-review/, confirme Florence Parly. «Nous y reflechissons avec un certain nombre d’industriels, affirme-t-elle, et Divers ont deja commande des mesures Afin de resoudre cette question de dependance le plus rapidement possible. Mais il faudra des investissements en ce sens». Par exemple, au domaine spatial, l’Agence Spatiale Europeenne a mene depuis un moment des actions de fond avec des investissements significatifs Afin de recreer des doubles sources en Europe sur des composants critiques d’une liste ITAR ou d’la liste EAR (Export Administration Regulations).

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